Internationale Overeenkomst, bestemd om te allen tijde en aan alle Mogendheden het vrije gebruik van het Kanaal van Suez te verzekeren

Article I Le Canal Maritime de Suez sera toujours libre et ouvert, en temps de guerre comme en temps de paix, à tout navire de commerce ou de guerre, sans distinction de pavillon. En conséquence, les Hautes Parties contractantes conviennent de ne porter aucune atteinte au libre usage du Canal, en temps de guerre comme en temps de paix. Le Canal ne sera jamais assujetti à l'exercice du droit de blocus. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Article II Les Hautes Parties contractantes, reconnaissant que le Canal de l'Eau Douce est indispensable au Canal Maritime, prennent acte des engagements de Son Altesse le Khédive envers la Compagnie Universelle du Canal de Suez en ce qui concerne le Canal d'Eau Douce, engagements stipulés dans une convention en date du 18 Mars 1863 contenant un exposé et quatre articles. Elles s'engagent à ne porter aucune atteinte à la sécurité de ce Canal et de ses dérivations, dont le fonctionnement ne pourra être l'objet d'aucune tentative d'obstruction. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Article III Les Hautes Parties contractantes s'engagent de même à respecter le matériel, les établissements, constructions et travaux du Canal Maritime et du Canal d'Eau Douce. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Article IV Le Canal Maritime restant ouvert en temps de guerre comme passage libre, même aux navires de guerre des belligérants, aux termes de l'article I du présent traité, les Hautes Parties contractantes conviennent qu'aucun droit de guerre, aucun acte d'hostilité ou aucun acte ayant pour but d'entraver la libre navigation du Canal ne pourra être exercé dans le Canal et ses ports d'accès, ainsi que dans un rayon de trois milles marins de ces ports, alors même que l'Empire Ottoman serait l'une des Puissances belligérantes. Les bâtiments de guerre des belligérants ne pourront dans le Canal et ses ports d'accès se ravitailler ou s'approvisionner que dans la limite strictement nécessaire. Le transit des dits bâtiments par le Canal s'effectuera dans le plus bref délai d'après les règlements en vigueur et sans autre arrêt que celui qui résulterait des nécessités du service. Leur séjour à Port-Saïd et dans la rade de Suez ne pourra dépasser vingt-quatre heures, sauf le cas de relâche forcée. En pareil cas, ils seront tenus de partir le plus tôt possible. Un intervalle de vingt-quatre heures devra toujours s'écouler entre la sortie d'un port d'accès d'un navire belligérant et le départ d'un navire appartenant à la Puissance ennemie. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Article V En temps de guerre, les Puissances belligérantes ne débarqueront et ne prendront dans le Canal et ses ports d'accès ni troupes, ni munitions, ni matériel de guerre. Mais dans le cas d'un empêchement accidentel dans le Canal, on pourra embarquer ou débarquer, dans les ports d'accès des troupes fractionnées par groupe n'excédant pas 1000 hommes, avec le matériel de guerre correspondant. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Article VI Les prises seront soumises sous tous les rapports au même régime que les navires de guerre des belligérants. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Article VII Les Puissances ne maintiendront dans les eaux du Canal (y compris le lac Timsah et les lacs Amers) aucun bâtiment de guerre. Toutefois, dans les ports d'accès de Port Saïd et de Suez, elles pourront faire stationner des bâtiments de guerre dont le nombre ne devra pas excéder deux pour chaque Puissance. Ce droit ne pourra être exercé par les belligérants. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Article VIII Les agents en Egypte des Puissances signataires du présent traité seront chargés de veiller à son exécution. En toute circonstance qui menacerait la sécurité ou le libre passage du Canal, ils se réuniront sur la convocation de trois d'entre eux et sous la présidence du doyen pour procéder aux constatations nécessaires. Ils feront connaître au Gouvernement Khédivial le danger qu'ils auraient reconnu afin que celui-ci prenne les mesures propres à assurer la protection et le libre usage du Canal. En tout état de cause ils se réuniront une fois par an pour constater la bonne exécution du traité. Ces dernières réunions auront lieu sous la présidence d'un commissaire spécial nommé à cet effet par le Gouvernement Impérial Ottoman. Un commissaire Khédivial pourra également prendre part à la réunion et la présider en cas d'absence du commissaire Ottoman. Ils réclameront notamment la suppression de tout ouvrage ou la dispersion de tout rassemblement qui, sur l'une ou l'autre rive du Canal, pourrait avoir pour but ou pour effet de porter atteinte à la liberté et à l'entière sécurité de la navigation. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Article IX Le Gouvernement Egyptien prendra dans la limite de ses pouvoirs, tels qu'ils résultent des Firmans et dans les conditions prévues par le présent traité les mesures nécessaires pour faire respecter l'exécution du dit traité. Dans le cas où le Gouvernement Egyptien ne disposerait pas de moyens suffisants, il devra faire appèl au Gouvernement Impérial Ottoman, lequel prendra les mesures nécessaires pour répondre à cet appèl, en donnera avis aux autres Puissances signataires de la déclaration de Londres du 17 Mars 1885 et, au besoin, se concertera avec elles à ce sujet. Les prescriptions des articles IV, V, VII et VIII ne feront pas obstacle aux mesures qui seront prises en vertu du présent article. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Article X De même, les prescriptions des articles IV, V, VII et VIII ne feront pas obstacle aux mesures que Sa Majesté le Sultan et son Altesse le Khédive, au nom de Sa Majesté Impériale et dans les limites des Firmans concédés, seraient dans la nécessité de prendre pour assurer, par leurs propres forces, la défense de l'Egypte et le maintien de l'ordre public. Dans le cas où Sa Majesté Impériale le Sultan ou Son Altesse le Khédive se trouveraient dans la nécessité de se prévaloir des exceptions prévues par le présent article, les Puissances signataires de la déclaration de Londres en seraient avisées par le Gouvernement Impérial Ottoman. Il est également entendu que les prescriptions des quatre articles dont il s'agit ne porteront, en aucun cas, obstacle aux mesures que le Gouvernement Impérial Ottoman croira nécessaire de prendre pour assurer par ses propres forces la défense de ses autres possessions situées sur la côte orientale de la Mer Rouge. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Article XI Les mesures qui seront prises dans les cas prévus par les articles IX et X du présent traité ne devront pas faire obstacle au libre usage du Canal. Dans ces mêmes cas l'érection de fortifications permanentes élevées contrairement aux dispositions de l'article VIII demeure interdite. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Article XII Les Hautes Parties contractantes conviennent par application du principe d'égalité en ce qui concerne le libre usage du Canal, principe qui forme l'une des bases du présent traité, qu'aucune d'elles ne recherchera d'avantages territoriaux ou commerciaux, ni de priviléges dans les arrangements internationaux, qui pourront intervenir par rapport au Canal. Sont d'ailleurs réservés les droits de la Turquie comme Puissance territoriale. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Article XIII En dehors des obligations prévues expressément par les clauses du présent traité, il n'est porté aucune atteinte aux droits souverains de Sa Majesté Impériale le Sultan et aux droits et immunités de Son Altesse le Khédive tels qu'ils résultent des Firmans. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Article XIV Les Hautes Parties contractantes conviennent que les engagements résultant du présent traité ne seront pas limités par la durée des actes de concession de la Compagnie Universelle du Canal de Suez. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Article XV Les stipulations du présent traité ne feront pas obstacle aux mesures sanitaires en vigueur en Egypte. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Article XVI Les Hautes Parties contractantes s'engagent à porter le présent traité à la connaissance des Etats qui ne l'ont pas signé en les invitant à y accéder. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Article XVII Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Constantinople dans un délai d'un mois ou plus tôt si faire se peut. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Artikel I Het Kanaal van Suez zal steeds zoowel in tijd van oorlog als in tijd van vrede vrij en open zijn voor ieder koopvaardij- of oorlogsschip, zonder onderscheid van vlag. Dienovereenkomstig komen de Hooge contracteerende Partijen overeen geen inbreuk te maken op het vrije gebruik van het kanaal, zoowel in tijd van oorlog als in tijd van vrede. Het kanaal zal nimmer aan de uitoefening van het recht van blokkade onderworpen worden. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Artikel II De Hooge contracteerende Partijen, erkennende dat het zoetwaterkanaal onmisbaar is voor het zeekanaal, nemen akte van de verplichtingen welke Zijne Hoogheid de Khedive tegenover de Algemeene Maatschappij van het Kanaal van Suez voor zooveel betreft het zoetwaterkanaal heeft aangegaan, welke verplichtingen bedongen zijn bij eene overeenkomst, gedagteekend van 18 Maart 1863, bevattende een overzicht en vier artikelen. Zij verbinden zich geen stoornis te brengen in de veiligheid van het kanaal en van zijne zijtakken, waarvan het gebruik aan geene poging tot belemmering zal kunnen blootgesteld zijn. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Artikel III De Hooge contracteerende Partijen verbinden zich eveneens het materieel alsmede de inrichtingen, gebouwen en werken aan het zeekanaal en aan het zoetwaterkanaal te eerbiedigen. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Artikel IV Daar het zeekanaal luidens artikel I van het tegenwoordig verdrag in tijd van oorlog voor den vrijen doortocht geopend blijft, zelfs voor de schepen der oorlogvoerenden, komen de Hooge contracteerende Partijen overeen, dat geen oorlogsrecht, geene daad van vijandelijkheid of geene daad welke ten doel zoude hebben de vrije vaart in het kanaal te belemmeren, zal kunnen uitgeoefend worden noch in het kanaal noch in de havens die toegang daartoe verleenen, noch ook binnen een afstand van drie zeemijlen van deze havens, zelfs wanneer het Ottomanische Rijk een der oorlogvoerenden ware. De oorlogsschepen der oorlogvoerenden zullen zich in het kanaal of in de havens aan deszelfs ingang niet van krijgs- of mondbehoeften kunnen voorzien dan voorzoover volstrekt noodig mocht zijn. De doortocht van gezegde schepen door het kanaal zal geschieden binnen de kortst mogelijke tijdruimte, volgens de van kracht zijnde reglementen en zonder ander oponthoud dan voort mocht spruiten uit de noodzakelijkheden van den dienst. Hun verblijf te Port Saïd en op de reede van Suez zal geen vier en twintig uren kunnen overschrijden, uitgezonderd in geval van gedwongen oponthoud. In zoodanig geval zullen zij gehouden zijn, zoo spoedig mogelijk te vertrekken. Er zal altijd eene tusschenruimte van vier en twintig uur moeten verloopen tusschen het vertrek van een oorlogvoerend schip uit eene haven die toegang tot het kanaal verleent, en het vertrek van een schip behorende aan de vijandige Mogendheid. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Artikel V In tijd van oorlog zullen de oorlogvoerende Mogendheden in het kanaal en in de havens die toegang daartoe verleenen, noch troepen, noch oorlogsbehoeften, noch oorlogsmaterieel mogen lossen of opnemen. Maar in geval van eene toevallige verhindering in het kanaal, zal men in de havens, die toegang tot het kanaal verleenen, troepen kunnen inschepen of ontschepen, gesplitst in groepen van niet meer dan 1000 man, met het daarbij behorend krijgsmaterieel. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Artikel VI De prijsverklaarde schepen zullen in ieder opzicht onderworpen zijn aan dezelfde behandeling als de schepen der oorlogvoerenden. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Artikel VII De Mogendheden zullen in de wateren van het kanaal (daaronder begrepen het meer Timsah en de Bittere meren) geen enkel oorlogsschip laten stationneeren. Evenwel zullen zij in de havens van Port Saïd en Suez, welke toegang tot het kanaal verleenen, oorlogsschepen kunnen doen stationneeren, wier aantal echter niet meer dan twee voor iedere Mogendheid zal kunnen bedragen. Dit recht zal niet door de oorlogvoerenden kunnen worden uitgeoefend. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Artikel VIII De agenten in Egypte der Mogendheden, door wie het tegenwoordig verdrag onderteekend is, zullen belast worden met de zorg voor de uitvoering daarvan te waken. Bij elke omstandigheid, waardoor de veiligheid van of de vrije doortocht door het kanaal bedreigd mocht worden, zullen zij zich op de oproeping van drie hunner en onder voorzitterschap van den deken, vereenigen, om tot het noodig onderzoek over te gaan. Zij zullen ingevolge hunne bevinding aan de Regeering van den Khedive kennis geven van het gevaar, ten einde die Regeering de noodige maatregelen neme, om de bescherming en het vrije gebruik van het kanaal te verzekeren. Onder alle omstandigheden zullen zij zich eenmaal 's jaars vereenigen, om zich te vergewissen van de behoorlijke uitvoering van het verdrag. Laatstbedoelde bijeenkomsten zullen plaats hebben onder voorzitterschap van eenen bijzonderen commissaris, te dien einde door de Keizerlijke Ottomanische Regeering benoemd. Een commissaris van den Khedive zal insgelijks aan de bijeenkomst kunnen deelnemen en als voorzitter optreden, ingeval van afwezigheid van den Ottomanischen commissaris. Zij zullen in het bijzonder de slechting aanvragen van alle werken of de uiteendrijving van elke samenscholing die op een der oevers van het kanaal ten doel of ten gevolge zoude kunnen hebben, inbreuk te maken op de vrijheid en op de algeheele zekerheid der scheepvaart. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Artikel IX De Egyptische Regeering zal binnen de grenzen harer bevoegdheid, zooals die bij de Firmans is vastgesteld en op de voorwaarden, bij het tegenwoordig verdrag voorzien, de noodige maatregelen nemen om de uitvoering van dat verdrag te doen eerbiedigen. Ingeval de Egyptische Regeering niet over voldoende middelen mocht beschikken, zal zij een aanzoek moeten richten tot de Keizerlijke Ottomanische Regeering, welke de noodige maatregelen zal nemen om aan dat aanzoek gehoor te geven, daarvan mededeeling zal doen aan de overige Mogendheden, die de verklaring van Londen van 17 Maart 1885 hebben onderteekend en des vereischt zich met deze te dier zake zal verstaan. Hetgeen bij de artikelen IV, V, VII en VIII bepaald is, zal geen beletsel opleveren voor de maatregelen, die krachtens het tegenwoordig artikel zullen genomen worden. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Artikel X Eveneens zal hetgeen bij de artikelen IV, V, VII en VIII bepaald is geen beletsel opleveren voor de maatregelen, die Zijne Majesteit de Sultan en Zijne Hoogheid de Khedive uit naam van Zijne Keizerlijke Majesteit en binnen de grenzen der verleende Firmans genoodzaakt mochten zijn te nemen om, met eigen krachten, de verdediging van Egypte en het behoud der openbare orde te verzekeren. Ingeval Zijne Keizerlijke Majesteit de Sultan en Zijne Hoogheid de Khedive zich in de noodzakelijkheid mochten bevinden de uitzonderingsmaatregelen bij het tegenwoordig artikel voorzien, toe te passen, zullen de Mogendheden, die de verklaring van Londen hebben onderteekend, daarvan door de Keizerlijk Ottomanische Regeering worden onderricht. Het is insgelijks verstaan, dat hetgeen in de vier bovenbedoelde artikelen bepaald is, in geen geval een beletsel zal opleveren voor de maatregelen, die de Keizerlijk Ottomanische Regeering noodig achten mocht te nemen om met eigen krachten de verdediging te verzekeren van hare andere, op de oostkust der Roode Zee gelegen, bezittingen. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Artikel XI De maatregelen, die in de gevallen voorzien bij de artikelen IX en X van het tegenwoordig verdrag genomen zullen worden, zullen geen beletsel moeten opleveren voor het vrije gebruik van het kanaal. In die zelfde gevallen blijft de oprichting van blijvende versterkingswerken, opgericht in strijd met de bepalingen van artikel VIII, verboden. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Artikel XII Het beginsel toepassend van gelijkheid, voor zoover het vrije gebruik van het kanaal betreft, welk beginsel een der grondslagen van het tegenwoordig verdrag uitmaakt, komen de Hooge contracteerende Partijen overeen, dat geene van haar voordeelen in zake grondgebied of koophandel, noch voorrechten zal beoogen in de internationale schikkingen, welke, ten opzichte van het kanaal, zouden kunnen getroffen worden. Overigens zijn de rechten van Turkije, als territoriale Mogendheid, voorbehouden. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Artikel XIII Buiten de verplichtingen, uitdukkelijk in de bepalingen van het tegenwoordig verdrag voorzien, wordt geen inbreuk gemaakt op de souvereine rechten van Zijne Keizerlijke Majesteit den Sultan en op de rechten en immuniteiten van Zijne Hoogheid den Khedive, zooals die bij de Firmans bepaald zijn. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Artikel XIV De Hooge contracteerende Partijen komen overeen, dat de verplichtingen die het gevolg zijn van het tegenwoordig verdrag, niet zullen beperkt zijn door den duur der akten van concessie der Algemeene Maatschappij van het Kanaal van Suez. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Artikel XV De bepalingen van het tegenwoordig verdrag zullen geen beletsel opleveren voor de bestaande maatregelen in het belang der openbare gezondheid in Egypte. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Artikel XVI De Hooge contracteerende Partijen verbinden zich het tegenwoordig verdrag ter kennis te brengen van de Staten, die het niet hebben onderteekend, met uitnoodiging om daaraan toe te treden. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888

Artikel XVII Het tegenwoordig verdrag zal bekrachtigd worden en de akten van bekrachtiging zullen worden uitgewisseld te Constantinopel, binnen den tijd van eene maand of vroeger indien dit mogelijk is. 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 1889 105 13-08-1889 02-08-1889 22-12-1888