Internationale Regeling tot bestrijding van de zogenaamde handel in vrouwen en meisjes, zoals gewijzigd door het Protocol van 4 mei 1949
- BWB-id
- BWBV0005574
- Type
- verdrag
- Ministerie
- Buitenlandse Zaken
- Geldigheid
- Geldend vanaf 1951-06-21
Wetstechnische informatie / identifiers
- BWB-id
- BWBV0005574
- ELI
- /eli/nl/verdrag/1951/bwbv0005574
- ELI (gepinde datum)
- /eli/nl/verdrag/1951/bwbv0005574/1951-06-21
- JCI 1.0 (vindplaats)
- wetten.overheid.nl/1.0:c:BWBV0005574&g=1951-06-21
- JCI 1.3 (citatie)
- jci1.3:c:BWBV0005574&z=2026-06-06&g=1951-06-21
- Op wetten.overheid.nl
- https://wetten.overheid.nl/BWBV0005574/1951-06-21
Absolute ELI: /eli/nl/verdrag/1951/bwbv0005574
Artikel premier — Article premier#
Article premier Chacun des Gouvernements contractants s’engage à établir ou à désigner une Autorité chargée de centraliser tous les renseignements sur l’embauchage des femmes et filles en vue de la débauche à l’étranger; cette Autorité aura la faculté de correspondre directement avec le Service similaire établi dans chacun des autres Etats contractants. 1907 79 12-04-1907 29-03-1907 1961 100 02-10-1961 21-06-1951 Het oorspronkelijke verdrag is tot stand gekomen op 18 mei 1904 (Stb. 1907/79) en is voor het Koninkrijk der Nederlanden in werking getreden op 14 juli 1907 (Trb. 1961/100).
Artikel 2 — Art. 2#
Art. 2 Chacun des Gouvernements s’engage à faire exercer une surveillance en vue de rechercher, particulièrement dans les gares, les ports d’embarquement et en cours de voyage, les conducteurs de femmes et filles destinées à la débauche. Des instructions seront adressées dans ce but aux fonctionnaires ou à toutes autres personnes ayant qualité à cet effet, pour procurer, dans les limites légales, tous renseignements de nature à mettre sur la trace d’un trafic criminel. L’arrivée de personnes paraissant évidemment être les auteurs, les complices ou les victimes d’un tel trafic sera signalée, le cas échéant, soit aux Autorités du lieu de destination, soit aux Agents Diplomatiques ou Consulaires intéressés, soit à toutes autres Autorités compétentes. 1907 79 12-04-1907 29-03-1907 1961 100 02-10-1961 21-06-1951 Het oorspronkelijke verdrag is tot stand gekomen op 18 mei 1904 (Stb. 1907/79) en is voor het Koninkrijk der Nederlanden in werking getreden op 14 juli 1907 (Trb. 1961/100).
Artikel 3 — Art. 3#
Art. 3 Les Gouvernements s’engagent à faire recevoir, le cas échéant et dans les limites légales, les déclarations des femmes ou filles de nationalité étrangère qui se livrent à la prostitution, en vue d’établir leur identité et leur état civil, et de rechercher qui les a déterminées à quitter leur pays. Les renseignements recueillis seront communiqués aux Autorités du pays d’origine desdites femmes ou filles, en vue de leur rapatriement éventuel. Les Gouvernements s’engagent, dans les limites légales et autant que faire se peut, à confier, à titre provisoire et en vue d’un rapatriement éventuel, les victimes d’un trafic criminel, lorsqu’elles sont dépourvues de ressources, à des institutions d’assistance publique ou privée ou à des particuliers offrants les garanties nécessaires. Les Gouvernements s’engagent aussi, dans les limites légales et autant que possible, à renvoyer dans leur pays d’origine celles de ces femmes ou filles qui demandent leur rapatriement ou qui seraient réclamées par les personnes ayant autorité sur elles. Le rapatriement ne sera effectué qu’après entente sur l’identité et la nationalité, ainsi que sur le lieu et la date de l’arrivée aux frontières. — Chacun des Pays contractants facilitera le transit sur son territoire. La correspondance relative aux rapatriements se fera, autant que possible, par la voie directe. 1907 79 12-04-1907 29-03-1907 1961 100 02-10-1961 21-06-1951 Het oorspronkelijke verdrag is tot stand gekomen op 18 mei 1904 (Stb. 1907/79) en is voor het Koninkrijk der Nederlanden in werking getreden op 14 juli 1907 (Trb. 1961/100).
Artikel 4 — Art. 4#
Art. 4 Au cas où la femme ou fille à rapatrier ne pourrait rembourser elle-même les frais de son transfert et où elle n’aurait ni mari, ni parents, ni tuteur qui payeraient pour elle, les frais occasionnés par le rapatriement seront à la charge du pays sur le territoire duquel elle réside, jusqu’à la prochaine frontière ou port d’embarquement dans la direction du pays d’origine, — et à la charge du pays d’origine pour le surplus. 1907 79 12-04-1907 29-03-1907 1961 100 02-10-1961 21-06-1951 Het oorspronkelijke verdrag is tot stand gekomen op 18 mei 1904 (Stb. 1907/79) en is voor het Koninkrijk der Nederlanden in werking getreden op 14 juli 1907 (Trb. 1961/100).
Artikel 5 — Art. 5#
Art. 5 Il n’est pas dérogé, par les dispositions des articles 3 et 4 ci-dessus, aux Conventions particulières qui pourraient exister entre les Gouvernements contractants. 1907 79 12-04-1907 29-03-1907 1961 100 02-10-1961 21-06-1951 Het oorspronkelijke verdrag is tot stand gekomen op 18 mei 1904 (Stb. 1907/79) en is voor het Koninkrijk der Nederlanden in werking getreden op 14 juli 1907 (Trb. 1961/100).
Artikel 6 — Art. 6#
Art. 6 Les Gouvernements contractants s’engagent, dans les limites légales, à exercer, autant que possible, une surveillance sur les bureaux ou agences qui s’occupent du placement de femmes ou filles à l’étranger. 1907 79 12-04-1907 29-03-1907 1961 100 02-10-1961 21-06-1951 Het oorspronkelijke verdrag is tot stand gekomen op 18 mei 1904 (Stb. 1907/79) en is voor het Koninkrijk der Nederlanden in werking getreden op 14 juli 1907 (Trb. 1961/100).
Artikel 7 — Art. 7#
Art. 7 Les Etats non-signataires sont admis à adhérer au présent Arrangement. A cet effet, ils notifieront leur intention au Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies, qui en donnera connaissance à tous les Etats contractants ainsi qu' à tous les Etats Membres de l'Organisation des Nations Unies. 1950 K 257 04-08-1950 22-06-1950 1951 101 24-08-1951 21-06-1951 1907 79 12-04-1907 29-03-1907 1961 100 02-10-1961 21-06-1951 Het oorspronkelijke verdrag is tot stand gekomen op 18 mei 1904 (Stb. 1907/79) en is voor het Koninkrijk der Nederlanden in werking getreden op 14 juli 1907 (Trb. 1961/100).
Artikel 8 — Art. 8#
Art. 8 Le présent Arrangement entrera en vigueur six mois après la date de l’échange des ratifications. Dans le cas où l’une des Parties contractantes le dénoncerait, cette dénonciation n’aurait d’effet qu’à l’égard de cette Partie, et cela douze mois seulement à dater du jour de ladite dénonciation. 1907 79 12-04-1907 29-03-1907 1961 100 02-10-1961 21-06-1951 Het oorspronkelijke verdrag is tot stand gekomen op 18 mei 1904 (Stb. 1907/79) en is voor het Koninkrijk der Nederlanden in werking getreden op 14 juli 1907 (Trb. 1961/100).
Artikel 9 — Art. 9#
Art. 9 Le présent Arrangement sera ratifié et les ratifications seront échangées à Paris, dans le plus bref délai possible. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Arrangement et y ont apposé leurs cachets. 1907 79 12-04-1907 29-03-1907 1961 100 02-10-1961 21-06-1951 Het oorspronkelijke verdrag is tot stand gekomen op 18 mei 1904 (Stb. 1907/79) en is voor het Koninkrijk der Nederlanden in werking getreden op 14 juli 1907 (Trb. 1961/100).
Artikel premier — Article premier#
Article premier Les Pays signataires de l’Arrangement susmentionné ont le droit d’y accéder en tout temps pour leurs Colonies ou Possessions étrangères. Ils peuvent, à cet effet, soit faire une déclaration générale par laquelle toutes leurs Colonies ou Possessions sont comprises dans l’accession, soit nommer expressément celles qui y sont comprises, soit se borner à indiquer celles qui en sont exclues. 1907 79 12-04-1907 29-03-1907 1961 100 02-10-1961 21-06-1951 Het oorspronkelijke verdrag is tot stand gekomen op 18 mei 1904 (Stb. 1907/79) en is voor het Koninkrijk der Nederlanden in werking getreden op 14 juli 1907 (Trb. 1961/100).
Artikel 2 — Art. 2#
Art. 2 Le Gouvernement Allemand déclare réserver ses résolutions au sujet de ses Colonies. Le Gouvernement Danois déclare qu’il se réserve le droit d’adhérer à l’Arrangement pour les Colonies Danoises. Le Gouvernement Espagnol déclare réserver ses résolutions au sujet de ses Colonies. Le Gouvernement Français déclare que l’Arrangement s’appliquera à toutes les Colonies Françaises. Le Gouvernement de Sa Majesté Britannique déclare se réserver le droit d’adhérer à l’Arrangement et de le dénoncer pour chacune des Colonies ou Possessions Britanniques, séparément. Le Gouvernement Italien déclare que l’Arrangement s’appliquera à la Colonie de l’Erythrée. Le Gouvernement des Pays-Bas déclare que l’Arrangement s’appliquera à toutes les Colonies Néerlandaises. Le Gouvernement Portugais déclare se réserver de décider ultérieurement si l’Arrangement sera mis en vigueur dans quelqu’une des Colonies Portugaises. Le Gouvernement Russe déclare que l’Arrangement sera applicable intégralement à tout le territoire de l’Empire en Europe et en Asie. 1907 79 12-04-1907 29-03-1907 1961 100 02-10-1961 21-06-1951 Het oorspronkelijke verdrag is tot stand gekomen op 18 mei 1904 (Stb. 1907/79) en is voor het Koninkrijk der Nederlanden in werking getreden op 14 juli 1907 (Trb. 1961/100).
Artikel 3 — Art. 3#
Art. 3 Les Gouvernements qui auraient ensuite à faire des déclarations au sujet de leurs Colonies les feront dans la forme prévue à l’article 7 de l’Arrangement. 1907 79 12-04-1907 29-03-1907 1961 100 02-10-1961 21-06-1951 Het oorspronkelijke verdrag is tot stand gekomen op 18 mei 1904 (Stb. 1907/79) en is voor het Koninkrijk der Nederlanden in werking getreden op 14 juli 1907 (Trb. 1961/100).
Artikel 1 — Artikel 1#
Artikel 1 Ieder der contracteerende Regeeringen verbindt zich eene autoriteit aan te wijzen voor of te belasten met het bijeenbrengen van alle inlichtingen omtrent ronselarij van vrouwen en meisjes met het oog op het plegen van ontucht in den vreemde; deze autoriteit zal de bevoegdheid hebben rechtstreeksche briefwisseling te voeren met de met gelijke bevoegdheden in elken der andere contracteerende Staten bekleede autoriteit. 1907 79 12-04-1907 29-03-1907 1961 100 02-10-1961 21-06-1951 Het oorspronkelijke verdrag is tot stand gekomen op 18 mei 1904 (Stb. 1907/79) en is voor het Koninkrijk der Nederlanden in werking getreden op 14 juli 1907 (Trb. 1961/100).
Artikel 2 — Artikel 2#
Artikel 2 Iedere Regeering verbindt zich toezicht te doen houden ten einde in het bijzonder aan de stations, in de havens van inscheping en gedurende de reis de begeleiders van vrouwen en meisjes, bestemd om aan een ontuchtig leven te worden overgeleverd, op te sporen. Te dien einde zullen aan de ambtenaren en aan alle bevoegde personen instructiën worden gegeven om binnen de wettelijke grenzen alle inlichtingen te verstrekken, die dienstig kunnen zijn om op het spoor van zoodanigen misdadigen handel te geraken. De aankomst van personen die klaarblijkelijk de daders, de medeplichtigen of de slachtoffers zijn van zoodanigen handel, zal, wanneer het geval zich voordoet, ter kennis worden gebracht hetzij van de autoriteiten der plaats van bestemming, hetzij van de betrokken diplomatieke of consulaire ambtenaren, hetzij van iedere andere bevoegde autoriteit. 1907 79 12-04-1907 29-03-1907 1961 100 02-10-1961 21-06-1951 Het oorspronkelijke verdrag is tot stand gekomen op 18 mei 1904 (Stb. 1907/79) en is voor het Koninkrijk der Nederlanden in werking getreden op 14 juli 1907 (Trb. 1961/100).
Artikel 3 — Artikel 3#
Artikel 3 De Regeeringen verbinden zich bij voorkomende gevallen en binnen de wettelijke grenzen, proces-verbaal te doen opmaken van de verklaringen der vrouwen of meisjes van vreemde nationaliteit, die zich aan prostitutie overgeven, ten einde hare identiteit en haren burgerlijken staat te doen vaststellen en te onderzoeken wie haar heeft doen besluiten haar vaderland te verlaten. De verkregen inlichtingen zullen met het oog op hare eventueele terugleiding naar haar vaderland worden medegedeeld aan de autoriteiten van het land van herkomst van gezegde vrouwen of meisjes. De Regeeringen verbinden zich om binnen de wettelijke grenzen en voor zoover het mogelijk blijkt de slachtoffers van dezen misdadigen handel, indien zij van middelen ontbloot zijn, voorloopig met het oog op hare terugleiding naar haar vaderland ter verzorging toe te vertrouwen aan openbare of particuliere instellingen van armenzorg of aan bijzondere personen, die de daarvoor noodige waarborgen aanbieden. De Regeeringen verbinden zich mede om binnen de wettelijke grenzen en voor zoover het mogelijk blijkt de vrouwen of meisjes die dit vragen of die opgeëischt worden door hen, aan wie gezag over haar toekomt, terug te zenden naar het land van hare herkomst. De terugzending heeft eerst plaats, nadat men zich zal verstaan hebben omtrent hare identiteit en nationaliteit, zoomede omtrent plaats en tijd van aankomst aan de grenzen. Elk der contracteerende landen zal de doorreis op zijn gebied bevorderen. De briefwisseling betreffende de terugleiding zal zoo mogelijk rechtstreeks plaats hebben. 1907 79 12-04-1907 29-03-1907 1961 100 02-10-1961 21-06-1951 Het oorspronkelijke verdrag is tot stand gekomen op 18 mei 1904 (Stb. 1907/79) en is voor het Koninkrijk der Nederlanden in werking getreden op 14 juli 1907 (Trb. 1961/100).
Artikel 4 — Artikel 4#
Artikel 4 Voor het geval dat de vrouw of het meisje, dat naar haar vaderland teruggeleid moet worden, niet bij machte is zelve de kosten vallende op hare overbrenging te betalen, en zij noch echtgenoot, noch ouders, noch voogd heeft die voor haar betalen kunnen, zullen de kosten vallende op hare terugleiding tot aan de grens of tot aan de haven van inscheping in de richting van het land van hare herkomst, ten laste komen van het land, waarin zij verblijf houdt, en komen alle overige kosten ten laste van het land van herkomst. 1907 79 12-04-1907 29-03-1907 1961 100 02-10-1961 21-06-1951 Het oorspronkelijke verdrag is tot stand gekomen op 18 mei 1904 (Stb. 1907/79) en is voor het Koninkrijk der Nederlanden in werking getreden op 14 juli 1907 (Trb. 1961/100).
Artikel 5 — Artikel 5#
Artikel 5 Door de bepalingen der artikelen 3 en 4 hiervoren, wordt geen inbreuk gemaakt op de bijzondere tractaten, die tusschen de contracteerende Regeeringen mochten bestaan. 1907 79 12-04-1907 29-03-1907 1961 100 02-10-1961 21-06-1951 Het oorspronkelijke verdrag is tot stand gekomen op 18 mei 1904 (Stb. 1907/79) en is voor het Koninkrijk der Nederlanden in werking getreden op 14 juli 1907 (Trb. 1961/100).
Artikel 6 — Artikel 6#
Artikel 6 De contracteerende Regeeringen verbinden zich, om binnen de wettelijke grenzen en voor zoover dit mogelijk blijkt, toezicht te houden op de bureelen en agentschappen, die zich bezighouden met het bezorgen van betrekkingen in het buitenland aan vrouwen of meisjes. 1907 79 12-04-1907 29-03-1907 1961 100 02-10-1961 21-06-1951 Het oorspronkelijke verdrag is tot stand gekomen op 18 mei 1904 (Stb. 1907/79) en is voor het Koninkrijk der Nederlanden in werking getreden op 14 juli 1907 (Trb. 1961/100).
Artikel 7 — Artikel 7#
Artikel 7 Staten, welke niet ondertekend hebben, kunnen tot deze Regeling toetreden. Te dien einde geven zij kennis van hun voornemen aan de Secretaris-Generaal van de Verenigde Naties, die alle Verdragsluitende Staten en alle Leden van de Verenigde Naties hiervan in kennis zal stellen. 1950 K 257 04-08-1950 22-06-1950 1951 101 24-08-1951 21-06-1951 1907 79 12-04-1907 29-03-1907 1961 100 02-10-1961 21-06-1951 Het oorspronkelijke verdrag is tot stand gekomen op 18 mei 1904 (Stb. 1907/79) en is voor het Koninkrijk der Nederlanden in werking getreden op 14 juli 1907 (Trb. 1961/100).
Artikel 8 — Artikel 8#
Artikel 8 Deze regeling treedt in werking 6 maanden nà de dagteekening van de uitwisseling der akten van bekrachtiging. Ingeval dat eene der contracteerende partijen deze regeling mocht opzeggen, zal de opzegging alleen kracht hebben ten aanzien van die partij, en zulks eerst 12 maanden nà den dag van opzegging. 1907 79 12-04-1907 29-03-1907 1961 100 02-10-1961 21-06-1951 Het oorspronkelijke verdrag is tot stand gekomen op 18 mei 1904 (Stb. 1907/79) en is voor het Koninkrijk der Nederlanden in werking getreden op 14 juli 1907 (Trb. 1961/100).
Artikel 9 — Artikel 9#
Artikel 9 Deze regeling zal worden bekrachtigd en de akten van bekrachtiging zullen te Parijs worden uitgewisseld binnen den kortst mogelijken termijn. Ten blijke waarvan de wederzijdsche gevolmachtigden deze regeling hebben geteekend en van hunne zegels voorzien. 1907 79 12-04-1907 29-03-1907 1961 100 02-10-1961 21-06-1951 Het oorspronkelijke verdrag is tot stand gekomen op 18 mei 1904 (Stb. 1907/79) en is voor het Koninkrijk der Nederlanden in werking getreden op 14 juli 1907 (Trb. 1961/100).
Artikel 1 — Artikel 1#
Artikel 1 De landen die bovengenoemde Regeling onderteekend hebben, hebben te allen tijde het recht toe te treden voor hunne Koloniën of vreemde Bezittingen. Te dien einde kunnen zij hetzij eene algemeene verklaring afleggen, ten blijke dat de toetreding al hunne Koloniën of Bezittingen omvat, hetzij daarin uitdrukkelijk de Koloniën of Bezittingen noemen voor welke de toetreding geldt, dan wel zich bepalen tot vermelding der Koloniën of Bezittingen welke van de toetreding zijn buitengesloten. 1907 79 12-04-1907 29-03-1907 1961 100 02-10-1961 21-06-1951 Het oorspronkelijke verdrag is tot stand gekomen op 18 mei 1904 (Stb. 1907/79) en is voor het Koninkrijk der Nederlanden in werking getreden op 14 juli 1907 (Trb. 1961/100).
Artikel 2 — Artikel 2#
Artikel 2 De Duitsche Regeering verklaart zich Hare besluiten nopens Hare Koloniën voor te behouden. De Deensche Regeering verklaart dat Zij zich het recht voorbehoudt om voor de Deensche Koloniën tot de Regeling toe te treden. De Spaansche Regeering verklaart zich Hare besluiten nopens Hare Koloniën voor te behouden. De Fransche Regeering verklaart dat de Regeling toepasselijk zal zijn op alle Fransche Koloniën. De Regeering van Zijne Britsche Majesteit verklaart zich het recht voor te behouden om tot de Regeling toe te treden en deze op te zeggen voor elke Britsche Kolonie of Bezitting afzonderlijk. De Italiaansche Regeering verklaart dat de Regeling toepasselijk zal zijn in de Kolonie Erythrea. De Regeering van Nederland verklaart dat de Regeling toepasselijk zal zijn in alle Nederlandsche Koloniën. De Portugeesche Regeering verklaart zich de beslissing voor te behouden of later de Regeling in eenige der Portugeesche Koloniën in werking zal treden. De Russische Regeering verklaart dat de Regeling toepasselijk zal zijn zonder onderscheid in het geheele grondgebied van het Rijk in Europa en in Azië. 1907 79 12-04-1907 29-03-1907 1961 100 02-10-1961 21-06-1951 Het oorspronkelijke verdrag is tot stand gekomen op 18 mei 1904 (Stb. 1907/79) en is voor het Koninkrijk der Nederlanden in werking getreden op 14 juli 1907 (Trb. 1961/100).
Artikel 3 — Artikel 3#
Artikel 3 De Regeeringen die later verklaringen mochten hebben af te leggen nopens hunne Koloniën, zullen dit doen op de wijze voorzien bij artikel 7 van de Regeling. 1907 79 12-04-1907 29-03-1907 1961 100 02-10-1961 21-06-1951 Het oorspronkelijke verdrag is tot stand gekomen op 18 mei 1904 (Stb. 1907/79) en is voor het Koninkrijk der Nederlanden in werking getreden op 14 juli 1907 (Trb. 1961/100).